Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATTE BLANCHE
Monsieur PIERRE CHAINIER

Numéro de dépôt :
4612753
Date de dépôt :
09/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2030
PATTE BLANCHE de PIERRE CHAINIER

Présentation de la marque PATTE BLANCHE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par monsieur PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATTE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur PIERRE CHAINIER domicilié(e) 6 CHEZ SABOURIN - 17520 - ARTHENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE CHEZ SABOURIN, Monsieur PIERRE CHAINIER domicilié(e) 6 CHEZ SABOURIN - 17520 - ARTHENAC - France.

La marque PATTE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTE BLANCHE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : Le Joli Petit Canard


Monsieur PIERRE CHAINIER - 6 CHEZ SABOURIN - 17520 - ARTHENAC - France


DISTILLERIE DE CHEZ SABOURIN, Monsieur PIERRE CHAINIER - 6 CHEZ SABOURIN - 17520 - ARTHENAC - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.